Cette page regroupe l'ensemble des textes juridiques et réglementaires encadrant le fonctionnement de l'École Mohammadia d'Ingénieurs, ainsi que les textes nationaux relatifs à l'enseignement supérieur auxquels l'établissement est soumis.

Les documents sont classés par thématique afin de faciliter leur consultation.

Textes Fondateurs de l'EMI

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Textes fondateurs (1961–1972)
doc

Décret n° 2-60-452 – Création et organisation de l'EMI

1961

doc

Organisation de l'école

1961-1972

doc

Réorganisation de l'EMI

1961-1972

doc

Réorganisation de l'EMI

1961-1972

doc

Réorganisation de l'EMI

1961-1972

Régime des Études, Examens et Diplômes

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Doctorat

Formation préparatoire

Régime des études et diplômes
doc

Décret relatif au régime des études

1983

doc

Arrêté sur les examens et diplômes

1993

doc

Décret sur le diplôme d'ingénieur d'État

1994

doc

Arrêté relatif au CEUS

1995

doc

Réorganisation de l'EMI

1961-1972

doc

Texte réglementaire - Doctorat

1998

doc

Mise à jour du régime des études

2002

Formation Militaire

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doc

Décret n° 2-90-178 relatif à la formation militaire à l'EMI

1990